Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sourire et Soleil Cool, c'est la fête!
FOREZ PORC (SA)

Numéro de dépôt :
3167733
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2012
Sourire et Soleil Cool, c\'est la fête! de FOREZ PORC

Présentation de la marque Sourire et Soleil Cool, c'est la fête!

Déposée le 3 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) FOREZ PORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sourire et Soleil Cool, c'est la fête! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOREZ PORC domicilié(e) POLE DE LA VIANDE, BP 360, ,42353 LA TALAUDIERE CEDEX - 42353 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 641 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOREZ PORC M. JEAN PHILIP, DIRECTEUR domicilié(e) POLE DE LA VIANDE BP 360,42353 LA TALAUDIERE CEDEX - 42353 - France.

La marque Sourire et Soleil Cool, c'est la fête! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sourire et Soleil Cool, c'est la fête! est expirée depuis le 3 juin 2012.

FOREZ PORC a également déposé les autres marques suivantes : FOREZ-PORC , COCKTAIL PRIVILEGE , FOREZ TRAITEUR , "PORQUITOS" , CHARCUTERIE DU FOREZ


FOREZ PORC (SA) - POLE DE LA VIANDE, BP 360, ,42353 LA TALAUDIERE CEDEX - 42353 - France - SIREN 327641346


FOREZ PORC M. JEAN PHILIP, DIRECTEUR - POLE DE LA VIANDE BP 360,42353 LA TALAUDIERE CEDEX - 42353 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Viande de porc mélangée ou non à d'autres espèces, hachée ou non, crue ou cuite, sèche ou fraîche, assaisonnée ou non.